NAPOLÉON
Présentation de la marque NAPOLÉON
Déposée le 24 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CH. & A. PRIEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAPOLÉON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NAPOLÉON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NAPOLÉON arrivera à expiration en date du 24 février 2029.
CH. & A. PRIEUR a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2008 n°2389754 - Publication au BOPI 2008-11-14
Renouvellement sans limitation n°2132061 - Publication au BOPI 1999-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32
Renouvellement sans limitation le 6 février 2019 n°2705654 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-02-06